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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 7 mai 2025

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Acceptation des CGU

L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes Conditions Générales d'Utilisation. En accédant au Site, vous acceptez sans réserve ces CGU, ainsi que toutes les lois et règlements applicables.

Accès au site

L’accès au Site est libre et gratuit, sous réserve des éventuelles restrictions d'accès spécifiées dans les présentes conditions. Maisons Varoises Modernes se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au Site, en tout ou en partie, sans préavis.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site, notamment les textes, images, logos, graphismes, vidéos, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Maisons Varoises Modernes, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion de ces contenus, en tout ou en partie, sans l’autorisation préalable écrite de Maisons Varoises Modernes, est interdite.

Conditions d’utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément à sa destination, dans le respect des lois et règlements en vigueur. Il s’engage notamment à ne pas :

  • Utiliser le Site pour des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles.

  • Télécharger, publier ou transmettre des contenus pouvant nuire à l’image de Maisons Varoises Modernes, y compris des contenus diffamatoires, injurieux ou haineux.

  • Perturber le bon fonctionnement du Site, notamment en envoyant des virus ou en menant des attaques informatiques.

Responsabilité

Maisons Varoises Modernes met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et l'exactitude des informations présentes sur le Site. Cependant, elle ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, ni la mise à jour des informations.

En aucun cas, Maisons Varoises Modernes ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, ni de toute erreur, omission ou interruption dans le contenu du Site.

Modifications des CGU

Maisons Varoises Modernes se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Les utilisateurs du Site sont invités à consulter régulièrement ces CGU. Les modifications apportées sont réputées acceptées par l'utilisateur dès leur mise en ligne.

Protection des données personnelles

Maisons Varoises Modernes s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs conformément à la législation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Liens externes

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Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents de la ville de Toulon (83) seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question relative à l’utilisation du Site ou aux présentes Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

Divers

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